Ordre du jour du conseil municipal du mercredi 31 mars 2010 à 21 heures
ORDRE DU JOUR :
Approbation du compte rendu des délibérations du 9 décembre 2009 modifié
Approbation du compte rendu des délibérations du 3 février 2010
AFFAIRES FINANCIERES
Budget général :
1 . Approbation des comptes administratif et de gestion de l’exercice2009
2. Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2009
3. Vote des taux de fiscalité pour l’exercice 2010
4. Vote du budget primitif de l’exercice 2010
5. Associations Subventionnées à plus de 23.000 € - Passation d’avenants aux conventions
Budget annexe de l’assainissement :
6. Approbation des comptes administratif et de gestion de l’exercice 2009
7. Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2009
8. Vote du budget primitif de l’exercice 2010
Budget annexe de l’eau potable :
9. Approbation des comptes administratif et de gestion de l’exercice 2009
10. Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2009
11. Vote du budget primitif de l’exercice 2010
Budget annexe de la zone industrielle :
12. Approbation des comptes administratif et de gestion de l’exercice 2009
13. Vote du budget primitif de l’exercice 2010
AFFAIRES RELATIVES A L’URBANISME
14. Cession de deux parcelles de terrain, rue Blaise Pascal
15. Cession d’une parcelle de terrain, rue Ampère
16. Acquisition de terrain pour l’aménagement de l’avenue des Erables
AFFAIRES RELATIVES AU PERSONNEL
1 7. Modification du tableau des emplois
18. Prestations d’action sociale - Montants 2010
19. Autorisation de recours aux entreprises de travail temporaire
AFFAIRES TECHNIQUES
20. Demande de subvention à la Région Picardie pour le programme d’accompagnement sur les produits phytosanitaires
21. Demande de subvention à l’Agence de I’Eau Seine Normandie pour le programme d’accompagnement sur les produits phytosanitaires
22. Demande de subvention à l’Agence de I’Eau Seine Normandie pour les branchements plomb
23. Demande de subvention au Conseil général pour travaux de voirie et autres
24 Compléments aux tarifs municipaux
LISTE des DECISIONS DU MAIRE
QUESTIONS DIVERSES
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