Conseil municipal du 9 décembre 2009 à 21 h
La séance publique du conseil municipal se tiendra le mercredi 9 décembre 2009 à 21 h à l’Hôtel de Ville, salle du conseil municipal.
Ordre du jour
Approbation du compte rendu des délibérations du 9 octobre 2009
AFFAIRES RELATIVES A L’URBANISME
1. Vente d’un terrain en Zone Industrielle
2. Dénomination de voiries - Lotissement Le Clos des Charmes
AFFAIRES FINANCIERES
3. Budget Ville - Décision modificative n° 3
4. Ouverture anticipée de crédits en investissement pour 2010
5. Inscription au FRAPP 2009-2011
AFFAIRES RELATIVES AU PERSONNEL
6. Création de deux emplois en CAE - Contrat Passerelle
AFFAIRES RELATIVES A LA JEUNESSE ET AUX SPORTS
7. Création d’un Comité des sports
8. Tarifs pour l’action patinoire de Noël
AFFAIRES TECHNIQUES
9. Tarifs des droits de place sur les marchés
10. Rapports d’activités 2008 des délégataires de services publics
LISTE DES DECISIONS DU MAIRE
QUESTIONS DIVERSES
- Voeux relatif à la réforme territoriale
- Question orale.
