ordre du jour du conseil municipal du vendredi 9 octobre 2009
Note de synthèse conseil du 09/10/2009
Approbation du compte rendu des délibérations du 30 juin 2009
AFFAIRES GENERALES
1. Modification du Règlement intérieur du Conseil municipal
2. Modification des commissions municipales permanentes
3. Attribution de la délégation de service public pour l’exploitation de la fourrière automobile
AFFAIRES RELATIVES A L’URBANISME
4. Cession d’un terrain place Gambetta
AFFAIRES FINANCIERES
5. Budget ville - Décision modificative n° 2
6. Admissions en non-valeur de titres irrécouvrables
AFFAIRES RELATIVES AU PERSONNEL
7. Modification du tableau des emplois - avancements de grades
8. Modification du poste de chargé de communication
9. Prestation d’actions sociales
AFFAIRES CULTURELLES
10. Musée de PArcherie et du Valois - Demande de subvention à l’Etat(DRAC) et à la Région Picardie
AFFAIRES RELATIVES A LA JEUNESSE ET AUX SPORTS
11. Projet Educatif Local 2009/2010 - Demande de subvention au Conseil général
AFFAIRES SCOLAIRES
12. SMIOCE : inscriptions année scolaire 2009/2010
AFFAIRES TECHNIQUES
13. Avenant au marché de location flotte véhicules
LISTE DES DECISIONS DU MAIRE
QUESTIONS DIVERSES
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