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Conseil municipal du mercredi 23 juin 2010 à 21 h
ORDRE DU JOUR
Voici l’ordre du jour du prochain conseil municipal du mercredi 23 juin 2010 à 21 h salle du conseil.
Approbation du compte rendu des délibérations du 31 mars 2010
AFFAIRES GENERALES
1. Installation d’une nouvelle conseillère municipale
2. Installation d’un nouveau conseiller municipal
3. Modification de la composition des commissions municipales
4. Modification des désignations dans les organismes extérieurs
5. [...]
Ordre du jour du conseil municipal du mercredi 31 mars 2010 à 21 heures
ORDRE DU JOUR :
Approbation du compte rendu des délibérations du 9 décembre 2009 modifié
Approbation du compte rendu des délibérations du 3 février 2010
AFFAIRES FINANCIERES
Budget général :
1 . Approbation des comptes administratif et de gestion de l’exercice2009
2. Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2009
3. Vote des taux de fiscalité pour l’exercice 2010
4. Vote du budget [...]
Conseil municipal du 4 février 2010
Le conseil municipal s’est réuni mercredi 5 février 2010 sur l’ordre du jour suivant :
Approbation du compte rendu des délibérations du 9 décembre 2009 (nous avons voté CONTRE car ne rend pas compte de la question orale posée sur la mise en oeuvre d’un agenda 21 et sur le voeux relatif à la réforme territoirale [...]
Conseil municipal du 9 décembre 2009 à 21 h
La séance publique du conseil municipal se tiendra le mercredi 9 décembre 2009 à 21 h à l’Hôtel de Ville, salle du conseil municipal.
Ordre du jour
Approbation du compte rendu des délibérations du 9 octobre 2009
AFFAIRES RELATIVES A L’URBANISME
1. Vente d’un terrain en Zone Industrielle
2. Dénomination de voiries - Lotissement Le Clos des Charmes
AFFAIRES FINANCIERES
3. Budget Ville [...]
Voeu au conseil municipal décembre 2009
Voici la demande d’inscription à l’ordre du jour du conseil municpal de décembre 2009 du voeu ci-dessous à propos des projets de lois réformant les collectivités territoirales :
Considérant qu’en vertu de la loi du 13 Août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, la commune constitue « le premier niveau de l’administration publique et le premier [...]


