Crépy Autrement

ORDRE DU JOUR

Voici l’ordre du jour du prochain conseil municipal du mercredi 23 juin 2010 à 21 h salle du conseil.

Approbation du compte rendu des délibérations du 31 mars 2010

AFFAIRES GENERALES

1. Installation d’une nouvelle conseillère municipale
2. Installation d’un nouveau conseiller municipal
3. Modification de la composition des commissions municipales
4. Modification des désignations dans les organismes extérieurs
5. Approbation des comptes rendus annuels d’activité 2009
6. Télétransmission des actes au contrôle de légalité

AFFAIRES FINANCIERES
7. DM N°1 — Budget principal
8. Emprunt CDC pour Opération boulevard Victor Hugo
9. Redevance d’occupation du domaine public—ouvrages téléphoniques
10. Remboursement des entrées piscine

AFFAIRES RELATIVES A L’URBANISME
11. Acquisition foncière auprès de la SNCF
12. Acquisition foncière auprès de RFE
13. Modification du PAE (Cœur de ville — Secteur Sud-ouest)
14. Modification du PAE (Campus)

AFFAIRES RELATIVES AUX TRANSPORTS
15. Engagement d’un PDU- Procédures et subventions
16. Convention relative au SISMO AFFAIRES SCOLAIRES
17. Participation financière aux dépenses de fonctionnement de l’école Sainte-Marie

AFFAIRES RELATIVES AU PERSONNEL
18. Modification du tableau des emplois
19. Modification du tableau des emplois — avancements de grade
20. Indemnité de gardiennage des églises communales

AFFAIRES TECHNIQUES
21. Eau potable et assainissement : fixation des taxes communales
22. Demande de subvention a la Région Picardie (FRAPP) pour l’effacement des réseaux boulevard Victor Hugo
23. Demande de subvention a la Région Picardie pour l’achat de matériel de désherbage thermique
24. Demande de subvention a l’Agence de l’Eau Seine Normandie pour l’achat de matériel de désherbage thermique
25. Demande de subvention au Conseil général pour la restauration de la salle des fêtes, 1ere phase, mise en conformité de la sécurité et l’accessibilité
26. Demande de subvention au Conseil général pour Piste d’athlétisme 27. Demande de subvention au Conseil général pour Rond-point RD 25
28. Demande de subvention au Conseil général pour Sanitaires Vassal 29. Lancement DSP assainissement

LISTE DES DECISIONS DU MAIRE

QUESTIONS DIVERSES

• Leave a comment...